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2. Définitions

• « Site » : désigne notre site web et ses services.
• « Utilisateur » : toute personne accédant au site.
• « Nous » ou « Notre » : désigne l’entreprise exploitant ce site.

3. Utilisation du site

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4. Propriété intellectuelle

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5. Responsabilités

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6. Liens vers des sites tiers

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7. Données personnelles

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8. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site.

9. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois en vigueur dans [Votre pays ou région]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [Votre juridiction].

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à info@prodrainagesolution.com